Documents téléchargeables
Décrets de création de la Réserve Naturelle de l'Estuaire de la Seine
- Décret no 97-1329 du 30 décembre 1997 portant création de la réserve naturelle de l'estuaire de la Seine
- Décret n° 2004-1187 du 9 novembre 2004 portant extension de la réserve naturelle de l'estuaire de la Seine et modifiant le décret n° 97-1329 du 30 décembre 1997
Circulation sur la route de l'estuaire
Hydraulique
Travaux mares de chasse - 2011
Arrêtés préfectoraux concernant les travaux des mares de chasse pour l'année 2010. Plans des travaux concernant les mares de chasse pour l'année 2010. Cliquez sur le lien pour visualiser le document.
- Arrêté préféctoral du 24 juin 2011 pour le territoire du GPM de Rouen
- Arrêté préféctoral du 24 juin 2011 pour le territoire du GPM du Havre
- Arrêté préféctoral du 24 juin 2011 pour la mare de Monsieur ROUZEE
- Arrêté préféctoral du 24 juin 2011 pour la mare de Monsieur HUROT
- Arrêté préféctoral du 24 juin 2011 pour la mare de Monsieur THEROULDE
- Arrêté préféctoral du 24 juin 2011 pour la mare de Monsieur EUDELINE
- Arrêté préféctoral du 24 juin 2011 pour la mare de Monsieur PROKIC
- Arrêté préféctoral du 24 juin 2011 pour la remise en état de la mare de Monsieur MERAY
- Arrêté préféctoral du 24 juin 2011 pour la remise en état de la mare de Monsieur AUBRY
- Arrêté préféctoral du 19 juillet 2011 pour la remise en état de la mare de Monsieur CARPENTIER
Travaux mares de chasse - 2010
Arrêtés préfectoraux concernant les travaux des mares de chasse pour l'année 2010. Cliquez sur le lien pour visualiser le document.
- Arrêté préféctoral du 18 juin 2010 pour le territoire du GPM de Rouen
- Arrêté préféctoral du 18 juin 2010 pour le territoire du GPM du Havre
- Arrêté préféctoral du 18 juin 2010 pour la mare de Monsieur CAUVET
- Arrêté préféctoral du 18 juin 2010 pour la mare de Monsieur FONDIMARE
- Arrêté préféctoral du 18 juin 2010 pour la mare de Monsieur FOURNIER
- Arrêté préféctoral du 18 juin 2010 pour la mare de Monsieur GUERIN
Travaux mares de chasse 2009
Arrêtés préfectoraux concernant les travaux des mares de chasse pour l'année 2009. Cliquez sur le lien pour visualiser le document.
- Arrêté préféctoral du 15 juin 2009 pour le territoire du GPM de Rouen
- Arrêté préféctoral du 29 juin 2009 pour le territoire du GPM du Havre
- Arrêté préféctoral du 29 juin 2009 pour la mare de Monsieur BERROCHE
- Arrêté préféctoral du 29 juin 2009 pour la mare de Monsieur GUERIN
- Arrêté préféctoral du 29 juin 2009 pour la mare de Monsieur IBERT
- Arrêté préféctoral du 29 juin 2009 pour la mare de Monsieur PROKIC
- Arrêté préféctoral du 29 juin 2009 pour la mare de Monsieur ROUZEE